CONDITIONS GENERALES D'UTILISATIONS.

1. Objet

Le présent document a pour objet de définir les conditions dans lesquelles les utilisateurs peuvent accéder et utiliser le site www.teccd.com.

En naviguant sur ce site, vous acceptez pleinement et sans réserve les présentes conditions générales.

2. Présentation du site

Le site est édité par l’association Tous en Cœur contre la Drépanocytose (TECCD),
Association loi 1901 déclarée, dont le siège est situé à [adresse complète],
Contact : teccdasso@gmail.com
SIRET : 94322567200014

3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement, à tout moment, à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
Cependant, l’association se réserve le droit de suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site sans préavis, notamment pour des opérations de maintenance.

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, images, vidéos, graphismes, logos, documents PDF…) sont la propriété exclusive de TECCD, sauf mention contraire.

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5. Responsabilité

TECCD s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées sur le site. Toutefois, l’association ne peut être tenue responsable :

• d’erreurs ou omissions involontaires,

• d’une indisponibilité temporaire du site,

• de l’utilisation faite par les utilisateurs des informations contenues sur le site.

6. Liens hypertextes

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7. Protection des données personnelles

Les données collectées via le formulaire de contact sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.
Conformément au RGPD, vous pouvez à tout moment accéder à vos données, demander leur modification ou leur suppression en nous contactant à l’adresse suivante : [email].

8. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.